H
Présentation de la marque H
Déposée le 19 juillet 1991 par la société DANA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque H est expirée depuis le 19 juillet 2021.
DANA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-50
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2001 n°2202378 - Publication au BOPI 2001-07-16
Inscription le 20 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260446 - Publication au BOPI 1998-08-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Inscription le 10 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490492 - Publication au BOPI 2009-02-10
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°327311 - Publication au BOPI 2001-07-23
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2011 n°2475071 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-06